Mentions légales

PROPRIÉTÉ DU SITE

Le présent site est la propriété de l'association des Commerçants et Artisans des 2 Rives.

Association AC2R
19 rue de la République
82400 Valence d’Agen
Tél. 05.63.39.05.28

Email : contact@ac2r-82.fr

 

CRÉATION

Création de site internet à Montauban : Couleur Pollen, agence de communication print & web
35, avenue du Danemark – ZA Albasud – 82000 MONTAUBAN
Tél. 05 63 64 57 91

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de l'association des Commerçants et Artisans des 2 Rives. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.
A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.